PREFECTURE DE L’ISERE
1ère Direction. 1er Bureau
ASSOCIATION
Association déclarée
sous le régime de
la loi de 1er juillet 1901
et du décret du 16 août 1901
STATUTS
Article 1 : Il est fondé entre
les membres et les adhérents aux présents
statuts une association régie par la loi du
1er juillet 1901 et le décret du 16 août
1901, ayant pour titre : Association Des Horizons
et des Hommes.
Article 2 : Cette association
a pour but :
La rencontre dans leur milieu et à l’extérieur
des traditions ancestrales de tout continent.
Toutes actions pour rassembler et unir les connaissances
véhiculées par ces traditions.
Toutes actions à vocations humanitaires
en rapport avec ces traditions.
La diffusion sous toutes ses formes et tous supports
des connaissances ainsi reconstituées.
Article 3 : Siège social :
le siège est fixé à Saint André en
Royans, les Courtioux, 38680.
Il pourra être transféré par simple
décision du bureau.
Article 4 : Les membres :
L’association se compose de 3 membres fondateurs,
de membres d’honneurs, de membres bienfaiteurs,
de membres actifs et d’adhérents dont
le nombre varie selon les inscriptions.
Sont membres fondateurs, Claude
et Estelle LEFEBVRE, à l’initiative de
l’association et garants de l’éthique
véhiculée par l’association. Ils
sont membres fondateurs pour toute la durée
de l’Association. Sont membres actifs toutes personnes
physiques ou morales, qui contribuent à la
réalisation des objectifs, et acquittent une
cotisation, définie par le bureau et inscrite
au règlement intérieur. Les membres
actifs peuvent être répartis en collèges. Sont membres d’honneur toutes
personnes physiques ou morales qui par leurs actions
ont fortement contribué à l'objet de
l'association. Ils sont dispensés du paiement
d'une cotisation. Sont membres bienfaiteurs toutes
personnes physiques ou morales qui contribuent financièrement
au fonctionnement de l'association.Sont adhérents toutes
personnes physiques ou morales qui entrent dans l’association
au moyen d’une cotisation définie par
le règlement intérieure et ayant comme
unique objectif de bénéficier des prestations
offertes par l’association. Les adhérents
peuvent devenir « membre actif » sur
décision du bureau.
Article 5 : Seuls les membre
fondateurs et membres actifs participent aux délibérations
des Assemblées.
Article 6 : Il ne saurait être
exigé un remboursement de cotisation en cours
d’année en cas de démission,
d’exclusion ou de décès d’un
Membre.
Article 7 : Admission :
Pour faire partie de l’association, il faut être
agrée par le bureau qui statue, sur les demandes
d’admission présentées.
Article 8: Des
Horizons et des Hommes s'efforce de minimiser les frais
administratifs par une large participation bénévole
des membres et des organismes partenaires.
Article 9 : Radiation :
La qualité de membre se perd par :
1°- La démission
2°- Le décès
3°- La radiation prononcée par le bureau
pour le non paiement de la cotisation ou pour motif
grave, par l’infraction aux règles posées
par les statuts et le règlement intérieur.
L’intéressé ayant été invité par
lettre recommandée à se présenter
devant le bureau pour fournir des explications.
Article 10 : Les ressources
de l’association comprennent :
1°-les montant des cotisations
2°-Les subventions de l’état, des
départements et des communes
3°-Les dons
4°- Des recettes provenant des activités
qu'elle peut organiser (telles que conférences,
enseignement, congrès, manifestations …)
5°- De toute autre ressource autorisée par
les textes législatifs et réglementaires.
Article 11 : Composition :
L’association est administrée le bureau.
Le bureau est composé d’un président
et d’un trésorier et d’un secrétaire.
Le bureau a les pouvoirs les plus étendus pour
gérer et administrer l’association.
Article
12 : Assemblée
générale ordinaire : Elle comprend
tous les membres fondateurs et les membres actifs de
l’association, et se réunit chaque année.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les
membres sont convoqués. L’ordre du jour
est indiqué sur les convocations.
Le président, assisté des membres du
bureau, préside l’assemblée et
expose la situation morale de l’association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet
le bilan à l’approbation de l’assemblée.
Ne devront être traitées lors de l’assemblée
générale, que les questions soumises à l’ordre
du jour.
Les membres absents pourront donner procuration à un
autre membre afin d’approuver le bilan annuel
de l’association.
Article 13 : Assemblée
générale extraordinaire : Si besoin
est, et sur la demande de la moitié plus un
des membres inscrits, le président peut convoquer
une assemblée générale extraordinaire,
suivant les formalité prévue par l’article
12.
Article 14 : Règlement
intérieur : Il peut être préparé par
le bureau et adopté par l’assemblée
générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer
les points non prévus par les statuts, notamment
ceux qui ont trait à l’administration
interne de l’association.
Article 15 : Dissolution :
En cas de dissolution prononcée par les deux
tiers au moins des membres présents à l’assemblée
générale, un ou plusieurs liquidateurs
sont nommées par celle-ci et l’actif,
s’il y a lieu est dévolu conformément à l’article
9 de la loi du 1er juillet 1901 et du décret
du 16 août 1901. Les actifs seront reversés à une
autre association dont les buts poursuivis sont similaires.
Date :
24 .02 . 2007
Claude Lefebvre Estelle
Lefebvre
Le président, Trésorière
